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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D.S
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GÖRTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GÖRTAT
I.D.S SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Numéro de dépôt :
3324996
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2014
GÖRTAT de I.D.S

Présentation de la marque GÖRTAT

Déposée le 15 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GÖRTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D.S domicilié(e) SIÈGE SOCIAL : LE LOGIS NEUF NORD, ZONE INDUSTRIELLE TOUSSIEU 69780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 980 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE EMMANUEL BARD domicilié(e) 58 AVENUE VICTOR HUGO,26000 VALENCE - 26000 - France.

La marque GÖRTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GÖRTAT est expirée depuis le 15 novembre 2014.

I.D.S a également déposé les autres marques suivantes : METASCANN


I.D.S SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - SIÈGE SOCIAL : LE LOGIS NEUF NORD, ZONE INDUSTRIELLE TOUSSIEU 69780 - France - SIREN 439980798


MAITRE EMMANUEL BARD - 58 AVENUE VICTOR HUGO,26000 VALENCE - 26000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

– kebab poulet. – kebab veau 100%. – kebab veau/dinde. – frites – pommes de terre. – steak haché. – galettes ambiantes surgelées. – yaourt. – mayonnaise. – ketchup.